Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 territoire de musiques
/
GE NE RI Q TUMULTES SCENIQUES EN VILLES DIJON BESANCON BELFORT MULHOUSE + FREIBURG
Marque expirée - Marque en non vigueur

GE NE RI Q TUMULTES SCENIQUES EN VILLES DIJON BESANCON BELFORT MULHOUSE + FREIBURG
Association territoire de musiques Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3539746
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
GE NE RI Q TUMULTES SCENIQUES EN VILLES DIJON BESANCON BELFORT MULHOUSE + FREIBURG de territoire de musiques

Présentation de la marque GE NE RI Q TUMULTES SCENIQUES EN VILLES DIJON BESANCON BELFORT MULHOUSE + FREIBURG

Déposée le 23 novembre 2007 par l'association loi 1901 territoire de musiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GE NE RI Q TUMULTES SCENIQUES EN VILLES DIJON BESANCON BELFORT MULHOUSE + FREIBURG »

Le déposant est l'association loi 1901 territoire de musiques domicilié(e) 30A Frande rue François Miterrand,90800 BAVILLIERS - 90800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association territoire de musiques domicilié(e) 30 A Frande rue François Miterrand,90800 BAVILLIERS - 90800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GE NE RI Q TUMULTES SCENIQUES EN VILLES DIJON BESANCON BELFORT MULHOUSE + FREIBURG est expirée depuis le 23 novembre 2017.

territoire de musiques a également déposé les autres marques suivantes : "Opération Iceberg" , LES EUROCKEENNES DE BELFORT


Association territoire de musiques Association Loi 1901 - 30A Frande rue François Miterrand,90800 BAVILLIERS - 90800 - France


Association territoire de musiques - 30 A Frande rue François Miterrand,90800 BAVILLIERS - 90800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques.

Activités sportives et culturelles.